Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SQUADRON
POUSSIELGUE SEBASTIEN
TAVERNIER ERIC

Numéro de dépôt :
3063692
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010
S SQUADRON de POUSSIELGUE SEBASTIEN

Présentation de la marque S SQUADRON

Déposée le 27 octobre 2000 par POUSSIELGUE SEBASTIEN et TAVERNIER ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SQUADRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Les déposants sont POUSSIELGUE SEBASTIEN, domicilié(e) "DESIGNER", 21, PLACE DU MURIER, 38270 BEAUREPAIRE - R.A.S. chinoise de Hong Kong et TAVERNIER ERIC, domicilié(e) "INDUSTRIEL", B 22-23 PROFICIENT INDUSTRIAL CENTRE BLOCK B, 5/F ; 6 WAWG CHIU ROAD KOWLOON BAY, HONG-KONG - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSSIELGUE SEBASTIEN - France.

La marque S SQUADRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SQUADRON est expirée depuis le 27 octobre 2010.


POUSSIELGUE SEBASTIEN - "DESIGNER", 21, PLACE DU MURIER, 38270 BEAUREPAIRE - R.A.S. chinoise de Hong Kong

TAVERNIER ERIC - "INDUSTRIEL", B 22-23 PROFICIENT INDUSTRIAL CENTRE BLOCK B, 5/F ; 6 WAWG CHIU ROAD KOWLOON BAY, HONG-KONG - France - SIREN 4


POUSSIELGUE SEBASTIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

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